suppléant

membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques du Conseil d'orientation des conditions de travail

au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux

1

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

direction des armements terrestres, établissement technique, Bourges

à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom

direction des armements terrestres

pour la 1re classe des ingénieurs d'études et de fabrications

au titre de l'année 1993